Balance

Blessés pour la France,
Blessés par la France

Au service de la France,
GRANDEUR et MISÈRE
de nos blessés

Annexes

Annexe 9 — Commission Consultative Médicale

Annexe 9 — Commission Consultative Médicale

a.9.1 — Jugement du 19/12/2012 – TDP Paris
a.9.2 — Question du 20/01/2009 et réponse ministérielle du 09/06/2009
a.9.3 — Impression du site internet du Ministère de la Défense
a.9.4 — Courrier de la SDP à un pensionné du 10/07/2007 relatant la position de la CCM en matière d’hypoacousie
a.9.5 — Divers rapports d’expertises des plus grands ORL détruisant la thèse médicale de la CCM en matière d’hypoacousie
a.9.6 — Jugement du Tribunal des Pensions Militaires de Paris du 11/10/2006
a.9.7 — Circulaire n°721/1/ACVG du 10/09/1992 transmise par le ministère de la défense